Déposée le 17 mars 1999 par CABIAC Martine, CABIAC Philippe, CABIAC Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AIR FAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-17 du 23 avril 1999.
Les déposants sont CABIAC Martine domicilié(e) 1 bis, rue Raymond Gréban - 78100 - ST-GERMAIN-EN-LAYE - France, CABIAC Philippe domicilié(e) 34, rue Carnot - 77300 - FONTAINEBLEAU - France, CABIAC Olivier domicilié(e) 50, rue Laponneraye - 37000 - TOURS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Martine CABIAC domicilié(e) Bâtiment D7, 1 bis, rue Raymond Gréban - 78100 - ST-GERMAIN-EN-LAYE - France.
La marque AIR FAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AIR FAN arrivera à expiration en date du 17 mars 2029.
CABIAC Martine a également déposé les autres marques suivantes : FANAVIA , AIR FAN
CABIAC Martine - 1 bis, rue Raymond Gréban - 78100 - ST-GERMAIN-EN-LAYE - France
CABIAC Philippe - 34, rue Carnot - 77300 - FONTAINEBLEAU - France
CABIAC Olivier - 50, rue Laponneraye - 37000 - TOURS - France
Martine CABIAC - Bâtiment D7, 1 bis, rue Raymond Gréban - 78100 - ST-GERMAIN-EN-LAYE - France
Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397370 - Publication au BOPI 2009-02-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2019 n°2711633 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-04-01
Disques ou bandes magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques numériques, supports d'enregistrement de données ou de programmes contenant ou non des bases de données, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, progiciels, systèmes experts, appareils d'enseignements, équipements pour le traitement de l'information, banques de données dans le domaine juridique. Service de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, ou Internet, transmission et échange de messages de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; services de transmission d'informations ou de données par voie télématique, comprenant ou non des commandes et/ou des ventes (à accès libre, par code ou non) dans le domaine juridique ; services de transmission d'informations ou de données par services informatisés en ligne de commandes et de ventes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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